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Éditeur du site

Direct Oratoire — association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 9 rue Crébillon, 44000 Nantes, France.
Déclarée en préfecture de la Loire-Atlantique — RNA : W442008571.
SIRET : 894 330 216 00013 — parution au Journal officiel des associations n° 20210027.
Association non assujettie à la TVA (art. 293 B du CGI).
Téléphone : 02 40 73 55 21 — Email : contact@directoratoire.pro.

Direction de la publication

Directeur de la publication : M. Thomas Rivoal, président de l'association.

Hébergeur

o2switch SAS — 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
www.o2switch.fr.

Objet de l'association

Direct Oratoire organise des tournois de joutes oratoires, forme des juges et modérateurs et anime des forums citoyens. L'activité est couverte par une assurance de responsabilité civile organisateur. La participation des clubs se fait par inscription libre et l'appartenance à l'association par adhésion, sans vente au public ni recette de spectacle.

Propriété intellectuelle

Les règlements, grilles de notation, textes et visuels publiés sur ce site appartiennent à l'association Direct Oratoire et ne peuvent être repris sans autorisation écrite.

Loi applicable

Le site est régi par le droit français. À défaut d'accord amiable, tout litige relèvera des juridictions compétentes de Nantes.